Conditions générales des cours de musique

Cadre général : respect, bienveillance et bonne humeur

Les cours de musique se déroulent dans un climat de respect mutuel, de bienveillance et de bonne humeur. La musique est un espace d’expression et de plaisir, et il est essentiel que chacun contribue à créer un environnement positif, détendu et motivant.

Organisation des cours

Les cours ont lieu chaque semaine (hors vacances scolaires ou dates convenues à l’avance), de début septembre à fin juin, selon le créneau horaire et la durée choisis à l'inscription. Ils se déroulent au domicile du client employeur dont l'adresse a été indiqué lors de l'inscription. Le client veillera à mettre à disposition un cadre propices à l’attention, à l’écoute et à la pratique musicale.

Équipement et matériel

Le client s’engage à acquérir ses propres instruments. Ces instruments doivent être disponible au domicile pour le bon déroulement des cours et permettre une pratique régulière entre les séances.

L’enseignant peut apporter son propre matériel lors des toutes premières séances, à titre provisoire et dans un esprit de découverte, mais cela ne saurait se substituer à l’acquisition du matériel personnel par le client.

Paiement et déclaration CESU

Le règlement se fait à la fin de chaque mois, sur la base des heures de cours effectuées.
À la fin du mois, le client employeur reçoit un email récapitulatif de nicoMusique, lui fournissant l'ensemble des informations nécessaires pour sa déclaration mensuelle sur cesu.urssaf.fr :

• le nombre d’heures à déclarer
• le tarif horaire à renseigner

Il est impératif que la déclaration soit faite avant le 5 du mois suivant, afin d’éviter toute pénalité de retard imposée par le CESU.

Absences et annulations

Si un cours est annulé par l’enseignant ou le client, il n’est pas facturé (prévenir au moins 24h à l’avance).

En cas de cours Duo (ou en famille), si l’un des élèves est absent :

• le cours est maintenu, et le tarif habituel s’applique.
• Le client peut toutefois choisir d’annuler entièrement le cours (au moins 24h à l’avance) pour qu’il ne soit pas facturé.

En cas d’annulations répétées par le client (plus de 3 sur un trimestre), l’enseignant se réserve le droit de rompre le contrat, considérant que l’engagement n’est plus respecté.

Engagement

L’inscription se fait pour une durée minimale portant jusqu'à la fin du trimestre (Fin décembre, fin mars ou fin juin).
Toute demande d’arrêt doit être signalée au moins 2 semaines avant la fin du trimestre en cours.
En cas de défaut de paiement, ou de non-déclaration sur CESU au-delà du 5 du mois, l’enseignant pourra suspendre les cours jusqu’à régularisation.

Retards

En cas de retard du client, le cours se terminera à l’heure initialement prévue.
En cas de retard de l’enseignant, le temps sera rattrapé selon les disponibilités de chacun.

Droit à l’image et confidentialité

Aucun enregistrement (photo, vidéo, audio) ne pourra être utilisé sans l’accord des deux parties.
Le contenu des échanges et les informations personnelles restent confidentiels.

Médiation

En cas de désaccord persistant, un échange à l’amiable sera privilégié pour trouver une solution.